LAW - Licence Agency Worldwide GmbH s'engage à garantir l'accessibilité numérique pour les personnes handicapées. Nous améliorons continuellement la facilité d'utilisation pour tous et appliquons les normes d'accessibilité appropriées (WCAG 2.2, BITV et la norme EN 301 549). La présente déclaration d'accessibilité numérique s'applique au site web de LAW - Licence Agency Worldwide GmbH publié sous https://recycling.horst-brands...
Statut de compatibilité avec les exigences
Le site Web est actuellement compatible avec les exigences techniques conformément aux directives pour l'accessibilité aux contenus Web (WCAG) 2.2 et à l'ordonnance sur les technologies de l'information sans barrière (BITV 2.0).
Contenu inaccessible
Cette déclaration a été créée le 26.06.2025. La déclaration a été créée à l'aide de la technologie Eye-Able® de Web Inclusion GmbH. Plus d'informations sur Web Inclusion GmbH peuvent être trouvées sur https://eye-able.com/fr. Web Inclusion GmbH a passé par toutes les étapes de test vérifiables par machine.
Commentaires et coordonnées
Vous avez un commentaire ou une remarque concernant les gestes barrières sur ce site ? Merci de nous contacter. Nous vous expliquerons quels gestes barrières existent. Vous pourrez découvrir quelles exceptions nous avons faites. Nous répondrons à vos questions dans les plus brefs délais , mais au plus tard dans le délai légal de six semaines Merci pour votre retour Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
LAW - Licence Agency Worldwide GmbH
Brandstätterstraße 2 - 10
90513
Zirndorf
accessible@horst-brandstaetter-group.com
Commission d'arbitrage
Plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne :
Conformément à la norme Nr. 524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme européenne de RLL (Règlement en Ligne des Litiges) facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels.
Vous pouvez accéder à cette plateforme en cliquant sur le lien suivant :
https://ec.europa.eu/consumers...
Remarque concernant le § 36 de la VSBG : nous ne participons pas à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs et n'y sommes pas tenus